Plan d'aménagement général de la commune de Bous

Le conseil communal de Bous a procédé lors de sa séance du 19 avril 2018 au vote définitif du plan d'aménagement général (PAG) et des projets d'aménagement particulier "quartier existant". Les documents y relatifs peuvent être consultés ci-dessous. La présente publication se fait en vertu de l'article 15 de la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain.

AVIS AU PUBLIC

 

​PAG

Etude péparatoire

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PAG Projet

Cliquez-ici pour accéder aux documents relatifs au projet PAG


 

PAP à maintenir

Cliquez ici pour accéder aux PAP à maintenir

 

Rapport de présentation

Bous PAG Rapport de présentation - 04_2018.pdf

 

 

​PAP QE

Bous PAP QE PE_VOTE_2018-04-05.pdf

Documentation précédure

Bous PAP QE PE_VOTE MODIF_2018-04-05.pdf

Avis

PAP QE Bous - Avis CE.pdf

Suivi Avis

PAP QE Bous - Avis CE_2018-04-05.pdf

 

Partie graphique

PAP-QE - AVRIL 2018 - BOUS ASSEL ROLLING HEESBERHAFF.pdf

PAP-QE - AVRIL 2018 - ERPELDANGE.pdf

 

Non
Non